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1. Éditeur du site

Raison sociale : Alerte Clé

Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)

Siège social : Dijon, Côte-d'Or (21)

Téléphone : 03 80 41 27 18

Email : urgence@alerte-cle-dijon.fr

Numéro SIRET : Communiqué sur demande

Code APE : 43.32A — Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

TVA intracommunautaire : Non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base)

Directeur de la publication : Le responsable d'Alerte Clé

2. Hébergement

Hébergeur : Netlify, Inc.

Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis

Site web : www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, code source, design) est la propriété exclusive d'Alerte Clé, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

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4. Assurance professionnelle

Alerte Clé est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) conforme à l'article L.241-1 du Code des assurances. L'attestation est fournie sur demande avant ou après intervention.

5. Protection des données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

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